Louis de Catuelan


De: de Catuelan (Louis)
sénateur, cofondateur de l'association de préfiguration de la Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:M. Le Cozannet (Yves)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.